Editeur du site :

Institut Saint-Eloi

36 Rue Marcellin Gaudefroy
62450 Bapaume

Tél. : 03 21 07 14 20

Représenté par son Directeur

Propriété et Droits d'auteur

© Droits d'auteurs  : tous droits réservés au LEAP Institut Saint-Eloi

Le site www.institut-saint-eloi.org est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété de l'Institut Saint-Eloi.

A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication et constituent une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d'amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Validité des informations

Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif et informatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. L'Institut Saint-Eloi fait en sorte d'assurer au mieux de ses possibilités le fonctionnement et la sécurité du site ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Pour plus d'informations, contactez-nous.


Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de l'Institut Saint-Eloi quant au contenu de ces sites.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. L'Institut Saint-Eloi dégage toute responsabilité dans ce cas.

Crédits photos : Institut Saint-Eloi